Le site Internet : domaineducatalan.com est édité par : Le Pôle de santé la Reviscolada
Identité & Coordonnées de l’Editeur du Site
Pôle de santé La Reviscolada
Lieu-dit Roquetaillade, A la Bounette, 32550 MONTEGUT
www.reviscolada-sante.fr – Tel : 05.62.66.19.19-
Sarl au capital de 152 450 € – SIRET 345 307 532 00035
Numéro de TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR50345307532
Hébergeur du site
Ionos
RCS : 431 303 775 R.C.S. Sarreguemines
Capital : 100 000,00 €
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent www.domaineducatalan.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SARL LA REVISCOLADA. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Données personnelles
Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Ionos pour la gestion des contacts clients de l’établissement. Elles sont conservées pour la durée de vie du site et sont destinées au chef de l’établissement.
Conformément à la loi « informatique et libertés » et le Règlement Général sur la Protection des Données, vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant Ionos à : confidentialite@ionos.fr